Le site est édité et diffusé par la société UNIPRO-GROUP propriétaire de IICSEN

UNIPRO GROUP - SAS au capital de 103 000 euros. RCS du Puy-en-velay
Siège social : 8, rue Marc Seguin - ZI La Borie 2 - 43120 Monistrol sur Loire

N° TVA : FR87429169832
SIRET : 42916983200053
RCS : Le Puy B 429 169 832
Tel. : 04 71 75 66 10 - Mail : contact@unipro-group.fr

Réalisation du site & Hébergement :
Le site a été réalisé par Axome, tous droits réservés :
AXOME - 30, rue Agricol Perdiguier - 42100 Saint-Etienne
Tel : 04.77.813.813

Concept et production: solution open-source PrestaShop™.

Directeur de publication : S. Bruyeron

DROITS D'AUTEURS
TEXTES, PHOTOS, LIENS – COPYRIGHT ©
Le site internet www.iicsen.fr est la propriété de la société UNIPRO-GROUP. L'ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la société UNIPRO-GROUP. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de la société UNIPRO-GROUP pourront faire l'objet de poursuites légales.

AVERTISSEMENT
Les données mises en ligne sur le site Internet ont pour objectif de présenter une des activités de la société UNIPRO-GROUP. Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté du site internet www.iicsen.fr peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site. En tout état de cause, la responsabilité du site internet ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée) résultant de l'usage de son site et de l'utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne.
La société UNIPRO à travers le site internet www.iicsen.fr décline également toute responsabilité à l'égard de tout dommage lié à l'utilisation des liens hypertextes mise en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que la société UNIPRO-GROUP s'efforce à assurer l'exactitude et l'actualité des informations contenues sur le site, elle se réserve le droit de corriger et modifier le contenu à tout moment et sans préavis.
Il incombe à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s'assurer que le site sélectionné n'est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.

UTILISATION DU SITE
Tous les éléments du site www.iicsen.fr  sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de UNIPRO.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels, ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès du site internet www.iicsen.fr .
Le site internet, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes
involontaires.

DONNÉES A CARACTÈRE PERSONNEL, POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Conformément à  la loi relative à  l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients pourront faire l'objet d'un traitement automatisé.
Le site internet www.iicsen.fr se réserve le droit de collecter des informations sur les clients y compris en utilisant des cookies.
Les clients disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
Pour toute autre information sur le traitement des données personnelles, le client peut adresser ses demandes au site internet www.iicsen.fr , à UNIPRO-GROUP Service Données Personnelles 8, rue Marc Seguin - ZI La Borie 2 - 43120 Monistrol sur Loire
ou à l'adresse e-mail rgpd@unipro-group.fr

Dernière mise à jour : 06 Juillet 2023